Milieux, Êtres et Territoire de l’Arc JURAssien.
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  •  REGLEMENT INTERIEUR

  •  Généralités

     1. Tous les projets de Mêta Jura doivent être soumis à l’approbation du C.A. Chaque projet doit être suivi par un membre du C.A. ou un membre de Mêta Jura, compétent dans le domaine en question, désigné par le C.A. (accepté lors de l’AG 2011).
     
    En règle générale, les cotisations annuelles se règlent au cours du premier trimestre de l’année. (AG 16.03.2013)
     
    Droits des membres
     
    Tout membre bienfaiteur reçoit gratuitement 1 exemplaire de toutes les productions de l’année courante. (AG 2012).
     
    Tout membre ordinaire de Mêta Jura peut acquérir un seul exemplaire des nouvelles publications de l’association au cours de l’année qui suit la sortie de presse avec une réduction de 30% (prix librairie) sur le prix de vente, hors frais d’expédition. (AG 16.03.2013)
     
    Projets
    1 – Projets de publication

     Tout membre de Mêta Jura, à jour de sa cotisation, peut proposer à l’association de s’engager dans un projet éditorial. La présentation du projet – contenus et plan de financement – doit être envoyée par courrier ou par courriel au président. Le CA se prononce sur le bien fondé et l’intérêt de ce projet et donne son accord ou son refus après concertation d’un comité de lecture.

    Ce comité de lecture est composé d’un rédacteur, d’un graphiste et d’un membre du CA. En règle générale, ces trois personnes feront partie du comité de rédaction. Le membre du CA rendra compte régulièrement de l’avancement du projet auprès du CA.

    Aucun engagement moral ou financier ne sera pris sans accord du CA.

    Pour chaque publication, un comité de rédaction sera constitué sous l’autorité de la personne référente du projet. Ce comité sera composé d’au moins quatre membres : la personne référente, le graphiste, le rédacteur, un(e) représentant(e) du CA. Ils feront appel à des spécialistes du sujet traité et à des lecteurs externes si nécessaire. Les décisions du Comité de rédaction sont sans appel et doivent être entérinées par le CA.

     A discuter :

    Conditions acceptées par l’auteur
    Dates et conditions de sortie de presse
    Applicable par décision du CA de Mêta Jura à compter du…
    Droits d’auteur - rééditions
    Distribution d’ouvrages
    Convention

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